Mentions légales
DISPOSITIONS LÉGALES
Conformément à :
- la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle,
- la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
- la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004,
- la Délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (décision de dispense de déclaration n° 7) parue au JORF n°128 du 3 juin 2006 page texte n° 80
RESPONSABLE ET ÉDITEUR DU SITE :
Ce site est la propriété de Aimie CakeHouse.
- 2 rue Jean-Georges Abry 67150 ERSTEIN
- E-mail : contact@aimie-cakehouse.fr
- SIRET : 94948134500013
- Activité Principale Exercée (APE) : 1071D – Pâtisserie
SITE HÉBERGÉ CHEZ :
OVH : 2 rue KELLERMANN 59100 ROUBAIX – FRANCE
DROIT D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site et de ses photos ou documents téléchargeables sur un support papier ou électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation de Aimie CakeHouse.
CONTENU DU SITE
La structure générale et le contenu (textes, images) de ce site internet sont la propriété de Aimie CakeHouse. Celui-ci se réserve donc le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Aimie CakeHouse décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
- Crédits photos, vidéos et illustrations : Aimie CakeHouse (tous droits réservés ©) – Unsplash
GESTION DES DONNÉES :
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
- Cookie : est un fichier qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci et de permettre à l’établissement des statistiques sur les usages. Les utilisateurs de ce site sont donc informés qu’un cookie peut s’installer automatiquement lors de ses visites et être conservé temporairement sur son ordinateur. Les utilisateurs reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Aimie CakeHouse à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres de leur navigateur internet.